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Journal n°7526
du 21 décembre 2001
JOURNAL DE MONACO -
Avis relatif à la majoration des prix d'abonnement, de vente au détail et des insertions
A dater du 1er janvier 2002, les prix d'abonnement, de vente au détail et d'insertion au "Journal de Monaco" sont modifiés ainsi qu'il suit :
Abonnement annuel au "Journal de Monaco"
* pour Monaco et France Métropolitaine, T.T.C.
59,10 Euros .......
Abonnement annuel au "Journal de Monaco"
* pour Monaco et France Métropolitaine, T.T.C.
59,10 Euros .......
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
REGLEMENT RELATIF A L'AIDE DIFFERENTIELLE DE LOYER
L'annexe à l'ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer pour l'année 2001 (avec date d'effet au 1er janvier 2002) est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2002 :
Nombre de pièces
Loyer de...
Nombre de pièces
Loyer de...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
REGLEMENT RELATIF A L'AIDE NATIONALE AU LOGEMENT - 2002
L'annexe du Règlement relatif à l'Aide Nationale au Logement en date du 29 décembre 1978 est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2002 :
LOYERS DE REFERENCE
Nombre de pièces
Tous secteurs d'habitation
Studio
1.310 €
Deux pièces
2...
LOYERS DE REFERENCE
Nombre de pièces
Tous secteurs d'habitation
Studio
1.310 €
Deux pièces
2...
Journal n°7533
du 8 février 2002
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE - TARIFS
Par décision du Gouvernement Princier, en date du 28 septembre 2001, les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace sont
fixés comme suit :
Chirurgie ambulatoire (à compter du 1er mai 2001)
Forfait accueil n° 1
DM...
fixés comme suit :
Chirurgie ambulatoire (à compter du 1er mai 2001)
Forfait accueil n° 1
DM...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Occupation de la voie publique - 3e Grand Prix de Monaco Historique
60e Grand Prix Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 3e Grand Prix de Monaco Historique, qui aura lieu du samedi 18 au dimanche 19 mai 2002 et du 60e Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 23 au dimanche 26 mai 2002, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites du cir...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Centre Hospitalier Princesse Grace - Nouveaux tarifs
Par décision du Gouvernement Princier en date du 27 mai et du 16 juin 2005, les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace sont fixés comme suit à compter de la parution du Journal de Monaco.
Consultation du Voyageur (non remboursée par l'assurance maladie)
Par décision du Gouvernement Princier, faisant suite à la Commission Mixte Franco-Monégasque de Sécurité Sociale en date du 9 janvier 2009, les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace sont modifiés comme suit :
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
Consultation du Voyageur (non remboursée par l'assurance maladie)
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Avis relatif à la majoration des prix d'abonnement,
de vente au détail et des insertions
A dater du ler janvier 2006, les prix d'abonnement, de vente au détail et d'insertion au " Journal de Monaco " sont modifiés ainsi qu'il suit :
- prix du numéro,
sans la Propriété Industrielle,
T.T.C 1,65 Euro
- prix du numéro,
avec l...
- prix du numéro,
sans la Propriété Industrielle,
T.T.C 1,65 Euro
- prix du numéro,
avec l...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Centre Hospitalier Princesse Grace et Résidence du Cap Fleuri
Tarifs à compter du 1er janvier 2006
Par décision du Gouvernement Princier, en date du 10 octobre 2005, les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace et de la Résidence du Cap Fleuri, sont fixés comme suit :
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE (à compter du 1er janvier 2006)
...
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE (à compter du 1er janvier 2006)
...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Occupation de la voie Publique à l'occasion du 5ème Grand Prix de
Monaco Historique et du 64ème Grand Prix Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 5e Grand Prix de Monaco Historique, qui aura lieu le samedi 20 mai et le dimanche 21 mai 2006 et du 64e Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 25 mai au dimanche 28 mai 2006, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des lim...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Centre Hospitalier Princesse Grace - Nouveaux tarifs.
Par décision du Gouvernement Princier, notifiée en date du 17 mars 2008, les tarifs concernant le Centre Hospitalier Princesse Grace et la Résidence du Cap Fleuri sont fixés comme suit :
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
Prix de journé...
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
Prix de journé...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Tarifs / Modifications - Centre Hospitalier Princesse Grace
Par décision du Gouvernement Princier, les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace sont modifiés comme suit :
Centre Hospitalier Princesse Grace
Tarif à compter du 1er juillet 2008 :
Transport SMUR
Par 1/2 heure d’intervention
350,00...
Centre Hospitalier Princesse Grace
Tarif à compter du 1er juillet 2008 :
Transport SMUR
Par 1/2 heure d’intervention
350,00...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Centre Hospitalier Princesse Grace - Modification de Tarif
Par application aux dispositions de la Convention Franco-Monégasque de Sécurité Sociale, le tarif du "Forfait Petit Matériel" est modifié à compter du 1er mars 2008.
Forfait Petit Matériel
DMT/MT 137/07
19,18 €
Forfait Petit Matériel
DMT/MT 137/07
19,18 €
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Centre Hospitalier Princesse Grace - Nouveaux tarifs
Les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace sont modifiés comme suit :
SPECIALITES
TARIFS AU 1er SEPTEMBRE 2009
Transports Médicalisés S.M.U.R.
Par ½ heure d’intervention 450,00 euros
Les autres tarifs sont inchangés.
SPECIALITES
TARIFS AU 1er SEPTEMBRE 2009
Transports Médicalisés S.M.U.R.
Par ½ heure d’intervention 450,00 euros
Les autres tarifs sont inchangés.
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Centre Hospitalier Princesse Grace
Nouveaux tarifs
Par décision du Gouvernement Princier, faisant suite à la Commission Mixte Franco-Monégasque de Sécurité Sociale en date du 9 janvier 2009, les tarifs du Centre Hospitalier Princesse Grace sont modifiés comme suit :
CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Erratum à l'avis relatif à l'Occupation de la voie publique à l'occasion du
6ème Grand Prix de Monaco Historique et du
66ème Grand Prix Automobile de Monaco paru au Journal de Monaco du 4 janvier 2008.
Il fallait lire page 22 :
Les candidatures, qui seront adressées à Monsieur le Maire (Cellule Animations de la Ville - Marché de la Condamine - Place d'Armes - MC 98000 Monaco - Tél : + 377.93.15.06.01- Fax : + 377.97.77.08.95) devront parvenir au service avant le 15 mars 2008, le ca...
Les candidatures, qui seront adressées à Monsieur le Maire (Cellule Animations de la Ville - Marché de la Condamine - Place d'Armes - MC 98000 Monaco - Tél : + 377.93.15.06.01- Fax : + 377.97.77.08.95) devront parvenir au service avant le 15 mars 2008, le ca...
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